Critère(s) de recherche: Serres (Lavelanet-de-Comminges, Haute-Garonne, France ; lieu-dit)
-
-
-
-
-
-
-
L'an 1253 sur le différent qui étoit entre le commandeur de Monsaunés d'une part et Arnaud et Pierre Barthée d'autre à raison de certains terroirs fut convenu que lesdits Barthée délaissent au dit commandeur tout le droit qu'ils auroient en la Condomine de Monsaunés qu'est près de Cazelles et s'étend depuis le chemin public jusques à la terre de Sainte Croix et depuis le chemin qui va à Garonne et monte au chemin public et jusques à la terre de noble Bernard Daspet [D'Aspet]. Plus délaissent aussy tout le droit qu'ils ont au cazal de Ribet qui est entre la terre de Sainte-Croix et la terre de Raymond Gormon et la terre de Raymond Arnaud tenue par Bertrand Gaignac et entre la terre de Saint-Guillaume. Plus délaissent aussy tout le droit qu'ils ont à la terre
-
L'an 1284 Bernard comte de Comenge et Bernard de Saint-Félix arbitres convenus par lesdits Templiers et religieux des Bonnefont vendirent leur sentence arbitralle par laquelle ils ordonnent que le port et passage de l'isle Cortés et de l'isle de Lanause en Garonne seroit commune et par indivis entre lesdits religieux des Bonnefont et lesdits Templiers et qu'ils en partageront les revenus avec convention que si les barques tomboient en ruine et ne pouvoient servir pour passer les gens celuy desdites parties qui sera le plus diligent à les faire racomoder tirera tout le profit quitte jusques à ce qu'il aura été remboursé des fraix par l'autre partie. Ledit acte cy cotté.
-
L'an 1367 fut rendu sentence au sénéchal de Toulouse qui condamne le sindic consuls et habitants de Monsaunés en cinquante livres d'amande envers le roy parce-qu'ils auroient imposé de leur propre autorité deux deniers toulzas sur chaque pega de vin qui se vendroit audit Monsaunés et leur fut faire inibitions et deffences de faire à l'avenir de pareilles impositions. Ledit acte cy cotté.
-
L'an 1397 et le 19 septembre fut rendu sentence par le sénéchal de Toulouse entre le commandeur de Monsaunés demendeur d'une part et noble Jean de Monpesat et les consuls et habitants de Saint-Martory deffendeur d'autre pour raison de la jurisdiction haute moyenne et basse de l'isle appellée de Brayde qu'est sur la Garonne dans la jurisdiction et limites de Monsaunés de laquelle isle le juge et consuls dudit lieu de Saint-Mastory avoient fait tirer le corps d'une femme qui avoir été tuée uzurpant par le moyen la jurisdiction du susdit commandeur et par ladite sentence fut déclaré que ladite isle étoit de la jurisdiction de Monsaunés et ledit commandeur est maintenu à exercer la justice à laquelle sentence est attaché un arrêt donné au parlement de Paris le 1
-
L'an 1406 Sur le différent qui étoit entre le commandeur de Monsaunés d'une part et noble Raymond Daspet [d'Aspet] d'autre sur la demande que faisoit ledit commandeur de la moitié du terroir de Mussolan et apartenances d'y celuy il fut convenu que ledit commandeur ce devoit audit Daspet [d'Aspet] tout le droit qu'il avoit sur le susdit terroir et que le dit Daspet [d'Aspet] se devoit audit commandeur le terroir dit De Villanis et tout ce qu'il avoir dans le lieu et apartenances de Roquefort. Ledit acte en coppie cy cotté.
-
L'an 1614 et le 6 décembre fut rendu un jugement aux requettes du palais à Toulouse par lequel le commandeur de Monsaunés fut maintenu au droit d'exemptions de ne payer aucun avoir de leude et pontanage au lieu de Saint-Martory avec deffences au seigneur dudit lieu de rien exhiger à raison de ce ledit acte cy cotté.
-
Bulles accordées par le pape Selestin trois en 1258 aux Templiers qui permet d'excommunier tous ceux qui pilleront les biens dudit ordre ou qui voudront leur faire payer les dixmes de leurs biens sans qu'ils puissent être relevés de ladite excommunication qu'ils n'ayent préalablement satisfait cy cottées.
-
L'an 1296 en février pour terminer le différent qui étoit entre le Comte de Comenge d'une part et les Templiers de Monsaunés d'autre pour raison des limites de certaines pièces de terre qui sont au terroir de Belbese il fut convenu d'experts ou arbitres pour y mettre des bornes lesquels mirent une borne au joignant du chemin par lequel on va à Salies et à Saint-Martory et audit lieu de Belbese et ladite borne regarde droit une autre borne passée tout près en la plaine dudit lieu et de laquelle on va en traversant à la Commo appellée Guillametinque et de ladite borne en traversant aussy jusques à la Commo de Sabaté là où il y a une autre borne et entre les dites deux commos de Guillametinque Sabaté lesdits Templiers ont une pièce de terre et de ladite borne q
-
L'an 1532 le commandeur de Monsaunés afferma à Germain de Villeneuve et à Jean Dupuy la moitié des fruits et revenus de Monsaunés de Mazerettes de Figarol, Dausains [d'Aussein], de Soais [Souech ?], de Latour et de Lafitte pour le prix de cinq cent quarante livres pour chacune des trois années ledit acte cy cotté.
-
L'an 1591 et le 17 avril le commandeur de Monsaunés afferma à Alexandre de Beaux et à Jean Ducros tous les revenus et rentes décimaux et seigneuriaux des lieux de Monsaunés Figarol Mazeres et Ausseing excetté le droit de fisq et amandes pour l'espace de trois années au prix de trois mille livres par année ledit acte cy cotté.
-
L'an 1594 le susdit commandeur afferma à Arnaud Ducros et à Pierre Guitet les lieux de Monsaunés, Figarol, Mazeres, Ausseing, Serres, Saint-Sirac, Salles, Lescuncs, Marignaguet, Vinsas et Lafitte Toupiere avec la métairie dudit Monsaunés, Bois du Vernet prez, vignes moulins, ports et bateaux fiefs, dixmes et censives et ce au prix de 10200 lt ledit acte cy cotté.
-
L'an 1624 et le 13 juillet frère Joachim de Montagus Fromigeres commandeur de Monsaunés afferma à Jean Bouberre le domaine et dixmes qu'il a au lieu de Saint-Marcet et quiter pour trois années au prix de 60 livres toulzas et un chapon à la charge d'entretenir la métairie et le moulin à eau acte retenu par La Fosse notaire cy cotté.
-
Deux cayers d'améliorissements de Monsaunés et les membres des années 1738 et 1744 cottés mis en une liasse. Plus autres cayer d'améliorissements faits pour frère agricole Javou Varoncely commandeur de Monsaunés en 1763 non mis en liasse cottés. Plus autre cayer d'améliorissements faits par frère Paul Antoine de Viguier commandeur en 1774 cy cotté non en liasse.
-
-